|
|
Mentions légales Le site internet www.mairie-valreas.fr est édité par la Villre de Valréas. INSEE 84138 | SIREN 218401388 | APE 751A Conception et hébergement : [2001-2008] GFCom Sainte Cécile Les Vignes
Crédits photo : Brice Chevalier, Comité de Jumelage, François Dufrien©Phot’Enclave, Justine Falzone, Nat&Fred Michel©Photosphère, Office de Tourisme, Union Bouliste Valréassienne
Propriété Intellectuelle
Toutes les informations sur ce serveur web sont la propriété de la Ville de Valréas et sont soumises aux lois protégeant le droit d'auteur dès lors qu'elles sont mises à la disposition du public. Les copies des documents contenus dans ce site ne peuvent être faites qu'à titre d'information et exclusivement pour un seul usage strictement privé. Aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site, n'est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d'information ou de démarches administratives pour un usage personnel et privé : toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d'autres fins est expressément interdite.
Les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir sont exclusivement destinées à la municipalité et au service communication de la Villee de Valréas en vue d’améliorer les services offerts par le site. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues. Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir (Art. 34 de la loi "Informatique et Libertés").
Pour exercer ce droit, veuillez-vous adresser à : Mairie de Valréas
|
 |
04 90 35 00 45 
Droits d'auteur
